En matière d'impôts, il est toujours préférable d'être à jour, mais nous savons que la vie ne se déroule pas toujours comme prévu. Un changement d'emploi, des frais médicaux, des factures imprévues ou même une simple omission peuvent entraîner des impôts impayés. Ces montants impayés sont appelés « arriérés d'impôts » et, s'ils ne sont pas réglés, ils peuvent devenir un sérieux problème de règlement de dette fiscale auprès de l'IRS. Examinons les principes de base afin que vous compreniez ce que sont les arriérés d'impôts, jusqu'à quand l'IRS peut remonter et ce qui se passe s'ils restent impayés.
Que sont les arriérés d'impôts ?
Les arriérés d'impôts sont tous les impôts fédéraux, étatiques ou locaux qui n'ont pas été payés en totalité l'année où ils étaient dus. Cela peut se produire si vous avez rempli votre déclaration mais n'avez pas payé la totalité du montant, si vous avez omis de remplir votre déclaration ou si l'IRS a corrigé votre déclaration a posteriori et déterminé que vous deviez payer un montant supplémentaire. Les arriérés d'impôts peuvent s'appliquer aussi bien aux particuliers qu'aux entreprises, et ils restent enregistrés jusqu'à ce qu'ils soient payés ou réglés.
Jusqu'à quand l'IRS peut-il remonter ?
L'une des principales préoccupations qui nous est souvent rapportée est la suivante : « Pendant combien de temps l'IRS peut-il me poursuivre pour des arriérés d'impôts ? » La réponse dépend :
- Contrôles fiscaux : en règle générale, l'IRS peut contrôler votre déclaration jusqu'à trois ans après son dépôt, ou six ans s'il estime que vos revenus ont été sous-évalués. En cas de fraude, il n'y a pas de délai de prescription.
- Recouvrement : une fois qu'une dette est évaluée, l'IRS dispose généralement de 10 ans à compter de la date d'évaluation pour recouvrer l'impôt, ce qui correspond à la date d'expiration du délai de recouvrement (Collection Statute Expiration Date, CSED). Chaque année fiscale et chaque évaluation sont soumises à leur propre délai de prescription. Cependant, certaines actions peuvent entraîner une suspension du délai, ce qui peut prolonger la durée. Ainsi, la CSED n'est pas nécessairement une date fixe, mais peut varier en fonction des mesures que vous prenez ou ne prenez pas.
- Déclarations non déposées : si vous ne déposez jamais de déclaration, il n'y a pas de délai. L'IRS peut vous poursuivre à tout moment.
Cela peut sembler intimidant, mais connaître les délais vous aide à comprendre les options qui s'offrent à vous.
Que se passe-t-il si je ne paie pas ?
Faire face aux recouvrements de l'IRS peut sembler insurmontable, surtout si vous ne comprenez pas pourquoi cela vous arrive ou comment réagir. Ignorer les arriérés d'impôts ne les fera pas disparaître. En réalité, l'IRS dispose d'outils coercitifs puissants pour garantir le paiement. Lorsque les impôts impayés ne sont pas réglés, l'IRS dispose d'outils puissants pour obtenir le paiement, tels que la saisie sur salaire, les privilèges fiscaux ou même la saisie d'actifs. De plus, les taux d'intérêt et les pénalités peuvent s'accumuler rapidement. Ces mesures sont conçues pour contraindre au paiement, mais elles peuvent avoir un impact significatif sur la situation financière d'un contribuable si elles ne sont pas traitées rapidement.
Trouver une solution : vos options pour régler vos dettes fiscales
La bonne nouvelle ? Vous n'avez pas à faire face à cette situation seul. Les procédures de recouvrement de l'IRS sont stressantes, et une mauvaise décision peut aggraver votre situation. C'est pourquoi il est important de disposer des bons outils ! L'IRS propose plusieurs options d'allègement, et nous sommes là pour vous aider à trouver celle qui vous convient le mieux. Il s'agit notamment d'accords de paiement échelonné, de programmes d'offre de compromis qui peuvent vous permettre de régler moins que ce que vous devez, et du statut « actuellement non recouvrable » si vous rencontrez des difficultés financières.
Chacune de ces options présente des avantages et des inconvénients, c'est pourquoi nous sommes là pour vous aider à trouver celle qui vous convient le mieux. Notre technologie EasAlyAI vous aide à comprendre votre dette fiscale auprès de l'IRS et automatise une grande partie du processus d'allègement fiscal, de l'examen des relevés à la planification personnalisée d'une solution, afin que vous puissiez rapidement reprendre le contrôle en toute confiance.